Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Jacques DANIEL
/
TEE AND ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEE AND ART
M. Jean-Jacques DANIEL
M. Jean-Marc DUBOIS

Numéro de dépôt :
4222318
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
TEE AND ART de Jean-Jacques DANIEL

Présentation de la marque TEE AND ART

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur Jean-Jacques DANIEL et monsieur Jean-Marc DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEE AND ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Jean-Jacques DANIEL domicilié(e) 5 Chemin Cul de la Marmite - 30900 - NIMES - France et monsieur Jean-Marc DUBOIS domicilié(e) 5 Chemin Cul De La Marmite - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc DUBOIS domicilié(e) 5 Chemin Cul De La Marmite - 30900 - NIMES - France.

La marque TEE AND ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE AND ART arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.


M. Jean-Jacques DANIEL - 5 Chemin Cul de la Marmite - 30900 - NIMES - France

M. Jean-Marc DUBOIS - 5 Chemin Cul De La Marmite - 30900 - NIMES - France


M. Jean-Marc DUBOIS - 5 Chemin Cul De La Marmite - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; sous-vêtements.